La RODP pour Redevance d'Occupation du Domaine Public est une sorte loyer annuel obligatoire pour tout occupant du domaine public. Son calcul et ses modalités de traitement varie suivant le secteur concerné : électricité, gaz, telecom, ...
Cette redevance est souvent déterminée à partir de tableur et de formules de calcul. Cela représente des manipulations qui peuvent occasionner un risque d'erreur, voire des pertes de données.
Remplacer des fichiers Excel par des solutions logicielles fiables, intuitives et sécurisées est notre spécialité chez Kapt. Nous avons donc conçu des briques logicielles permettant de cartographier le linéaire concerné et de faciliter le calcul et les démarches de traitement de la RODP.
Pourquoi un logiciel pour la RODP ?
La Redevance d'Occupation du Domaine Public est un revenu non négligeable pour les collectivités qui en sont destinataires. Dans certains cas, les opérateurs ou concessionnaires préparent son montant et en informe la collectivité. Mais dans d'autres cas, ce n'est pas systématique et, on peut considérer que la collectivité perd tout ou partie de cette rentrée d'argent sur certains secteurs.
En effet, la détermination de la RODP est relativement simple dans certains cas mais peut s'avérer complexe dans d'autres, notamment les Telecom. Il faut déterminer le linéaire et les infrastructures concernées par la redevance, puis réaliser diffrents calculs pour appeler les fonds auprès des différents interlocuteurs (concessionnaires, opérateurs) et suivant les cas de figure, les reverser au prorata aux collectivités concernées.
Il faut aussi manipuler des documents (délibération, décompte, titre, mandat) et en faire des contrôles de cohérence.
Enfin, il peut être intéressant de vérifier l'intégrité des données en croisant avec un SIG et cartographier les différents réseaux.
Nous pouvons vous accompagner dans cette réflexion à travers des missions d'accompagnement ou de Design Thinking.
Quelles fonctions d'un outil RODP ?
Nous avons pensé les briques logicielles de kapt-rodp autour de 3 fonctions principales :
- Cartographier / Visualiser
- Contrôler / Analyser
- Calculer / Collecter
Pourront s'y greffer dans le futur dans fonctions d'analyse, de reporting et de simulation :
- faire des contrôles d’intégrité et de cohérence des réseaux,
- faciliter les audits de qualité des réseaux,
- alimenter une fonction d'inventaire,
- fournir une simulation de la RODP à percevoir (budget prévisionnel)
- alerter en cas de changement (renouvellement des PV).
Et bien sûr on peut imaginer davantage de fonctions d'interactions entre les collectivtiés.
Importance de la Redevance d'Occupation du Domaine Public
Percevoir la RODP est une source de revenus non négligeable pour certains collectivités. Cela permet, entre autres, de financer des projets liés à ses infrastructures et du personnel qui assurera le suivi qualité des installations.
Mais derrière cette redevance se cache une répartition juste et efficace des coûts d'accès à l'espace public. Cette équité doit permettre aussi un meilleur service rendu et l'optimisation de l'utilisation des ressources : une tranchée avec plusieurs fourreaux pour plusieurs opérateurs, plutôt qu'une tranchée par opérateur.
Cette redevance permet aussi à la collectivité de créer des investissements pour des usages autour des infrastructures concernées.
Enfin, cette redvance contribue aussi au suivi qualité des infrastructures installées sur le domaine public.
Suivi de la RODP : une tâche chronophage et répétitive
Chez Kapt, notre expertise concerne principalement la RODP Telecom et nous savons que les modalités de collecte de linéaire, de calcul et de traitement est particulièrement chronophage compte tenu du nombre importants d'opérateurs dans ce secteur et d'un rythme de travaux relativement intense ces dernières années.
Pouvoir bénéficier d'aide logicielle sur ce sujet permettra aux agents en charge de ses tâches de se dégager du temps pour des missions plus pertinentes : mission de contrôle qualité, optimisation des réseaux, prospective, etc.
Si vous voulez en savoir plus sur nos briques logicielles :